Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Texte intégral
181.Marge de recul arrière - constructions autorisées
Seules les constructions suivantes sont autorisées dans une marge de recul arrière :
un talus, une haie, une plantation, un aménagement paysager, une clôture, un muret, une allée, un accès ou une rampe pour personne handicapée;
une allée d'accès et une aire de stationnement;
un balcon, un perron, un porche, une terrasse, un escalier extérieur, une cheminée, un avant-toit, une corniche, une frise, une marquise, un abri, un auvent ou une enseigne;
une saillie, un encorbellement tel un oriel, une logette ou une tourelle;
un bâtiment accessoire aux usages des groupes Industrie;
une construction accessoire à un bâtiment dont l'usage est résidentiel;
un abri d'auto ou un garage privé;
une antenne accessoire ou une thermopompe;
une piscine;
10°un abri d'hiver.
181.Marge de recul arrière - constructions autorisées
Seules les constructions suivantes sont autorisées dans une marge de recul arrière :
un talus, une haie, une plantation, un aménagement paysager, une clôture, un muret, une allée, un accès ou une rampe pour personne handicapée;
une allée d'accès et une aire de stationnement;
un balcon, un perron, un porche, une terrasse, un escalier extérieur, une cheminée, un avant-toit, une corniche, une frise, une marquise, un abri, un auvent ou une enseigne;
une saillie, un encorbellement tel un oriel, une logette ou une tourelle;
un bâtiment accessoire aux usages des groupes Industrie;
une construction accessoire à un bâtiment dont l'usage est résidentiel;
un abri d'auto ou un garage privé;
une antenne accessoire ou une thermopompe;
une piscine;
10°un abri d'hiver.